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SCI D ALMANDIERE

Active
Siren391 582 467SCI03260 BILLYCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 582 467, SCI D ALMANDIERE est une SCI créée le 1er juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Almandiere, 03260 Billy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN MARQUET, gérant.

Fiche d'identité de SCI D ALMANDIERE

Dénomination
SCI D ALMANDIERE
SIREN
391 582 467
SIRET (siège)
391 582 467 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07391582467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 582 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
LIEU DIT ALMANDIERE, 03260, BILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D ALMANDIERE

Propriété acquisition construction Administrattion de tous biens Immobiliers

Finances de SCI D ALMANDIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D ALMANDIERE

JM

JEAN MARQUET

Gérant

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D ALMANDIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03260 BILLYSiègeActif

    391 582 467 00018 · ouvert le 28 août 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI D ALMANDIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI D ALMANDIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ALMANDIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D ALMANDIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ALMANDIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D ALMANDIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D ALMANDIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D ALMANDIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant : MARQUET Jean, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI D ALMANDIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI D ALMANDIERE ?

Le numéro SIREN de SCI D ALMANDIERE est 391 582 467. Le SIRET de son siège social est 391 582 467 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07391582467.

Qui dirige SCI D ALMANDIERE ?

SCI D ALMANDIERE est dirigée par JEAN MARQUET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D ALMANDIERE ?

Le siège social de SCI D ALMANDIERE est situé Lieu Dit Almandiere, 03260 Billy.

SCI D ALMANDIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D ALMANDIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D ALMANDIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ALMANDIERE.

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