SCI D'ANGLEMONT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'ANGLEMONT est une SCI immatriculée le 15 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 439 469. Elle est domiciliée Hameau de Ste Foy, 21121 Val-Suzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FLORENCE D'ANGLEMONT DE TASSIGNY en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de SCI D'ANGLEMONT
INSEE- Dénomination
- SCI D'ANGLEMONT
- SIREN
- 517 439 469
- SIRET (siège)
- 517 439 469 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65517439469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 439 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 2009
- Siège social
- HAMEAU DE STE FOY, 21121, VAL-SUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ANGLEMONT
La propriété, l'administration et la gestion de tout immeuble ou droit immobilier.
Finances de SCI D'ANGLEMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ANGLEMONT
INSEEFLORENCE D'ANGLEMONT DE TASSIGNY
Liquidateur
Établissements de SCI D'ANGLEMONT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21121 VAL-SUZONSiègeFermé
517 439 469 00019 · ouvert le 29 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'ANGLEMONT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D'ANGLEMONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ANGLEMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ANGLEMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ANGLEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ANGLEMONT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/01937
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ANGLEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ANGLEMONT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Liquidateur : COSTE Florence, Simone, Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-15 · Début d'activité : 2009-09-29
- création
Date d'effet : 15 octobre 2009
Questions fréquentes sur SCI D'ANGLEMONT
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ANGLEMONT ?
Le numéro SIREN de SCI D'ANGLEMONT est 517 439 469. Le SIRET de son siège social est 517 439 469 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65517439469.
Qui dirige SCI D'ANGLEMONT ?
SCI D'ANGLEMONT est dirigée par FLORENCE D'ANGLEMONT DE TASSIGNY, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCI D'ANGLEMONT ?
Le siège social de SCI D'ANGLEMONT est situé Hameau de Ste Foy, 21121 Val-Suzon.
SCI D'ANGLEMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ANGLEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ANGLEMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ANGLEMONT.
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