SCI D ARBOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 497 434, SCI D ARBOIS est une société civile créée le 27 juillet 2005. Son siège social est situé 10 rue Monseigneur Ancel, 69800 Saint-Priest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FINANCIERE CBL, autre.
Fiche d'identité de SCI D ARBOIS
INSEE- Dénomination
- SCI D ARBOIS
- SIREN
- 483 497 434
- SIRET (siège)
- 483 497 434 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01483497434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 497 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2005
- Siège social
- 10 RUE MONSEIGNEUR ANCEL, 69800, SAINT-PRIEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D ARBOIS
Acquisition, construction, propriété, location, aménagement, administration et exploitation par tous moyens de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis et de tous droits immobiliers
Finances de SCI D ARBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D ARBOIS
INSEEBODACCFINANCIERE CBL
Autre
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2025
Anciens dirigeants (1)
devient gérant. JUNOD Stéphane Cédric nom d'usage : JUNOD n'est plus gérant BADEY
BADEY Ludovic nom d'usage · de décembre 2023 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D ARBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif
483 497 434 00017 · ouvert le 28 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D ARBOIS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D ARBOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D ARBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D ARBOIS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 20/00670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D ARBOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
BADEY Ludovic nom d'usage : BADEY n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée FINANCIERE CBL devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
BADEY Ludovic nom d'usage : BADEY devient gérant. JUNOD Stéphane Cédric nom d'usage : JUNOD n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 27 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI D ARBOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI D ARBOIS ?
Le numéro SIREN de SCI D ARBOIS est 483 497 434. Le SIRET de son siège social est 483 497 434 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01483497434.
Qui dirige SCI D ARBOIS ?
SCI D ARBOIS est dirigée par FINANCIERE CBL, autre.
Où se situe le siège social de SCI D ARBOIS ?
Le siège social de SCI D ARBOIS est situé 10 rue Monseigneur Ancel, 69800 Saint-Priest.
SCI D ARBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D ARBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ARBOIS.
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