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SCI D'ARCHERON

Active
Siren421 498 940SCI21510 AIGNAY-LE-DUCCréée le 17 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI D'ARCHERON est une SCI immatriculée le 17 janvier 2000 sous le numéro SIREN 421 498 940. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Galopine Aignay le Duc, 21510 Aignay-le-Duc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELLE CLIVAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI D'ARCHERON

Dénomination
SCI D'ARCHERON
SIREN
421 498 940
SIRET (siège)
421 498 940 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79421498940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 498 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
RUE DE LA GALOPINE AIGNAY LE DUC, 21510, AIGNAY-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'ARCHERON

ACQUISITION, VENTE, EDIFICATION, EXPLOITATION, LOCATIONS DE BIENS IMMOBI- LIERS, BATIS OU NON, A USAGE PROFESSIONNEL, COMMERCIAL, INDUSTRIEL OU D'HABITATION...

Finances de SCI D'ARCHERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'ARCHERON

MC

MICHELLE CLIVAZ

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI D'ARCHERON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 AIGNAY-LE-DUCSiègeActif

    421 498 940 00012 · ouvert le 21 janvier 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ARCHERON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'ARCHERON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ARCHERON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'ARCHERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARCHERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'ARCHERON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ARCHERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'ARCHERON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI D'ARCHERON

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARCHERON ?

Le numéro SIREN de SCI D'ARCHERON est 421 498 940. Le SIRET de son siège social est 421 498 940 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79421498940.

Qui dirige SCI D'ARCHERON ?

SCI D'ARCHERON est dirigée par MICHELLE CLIVAZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D'ARCHERON ?

Le siège social de SCI D'ARCHERON est situé rue de la Galopine Aignay le Duc, 21510 Aignay-le-Duc.

SCI D'ARCHERON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ARCHERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ARCHERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARCHERON.

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