SCI D ARCOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 221 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D ARCOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1988, identifiée par le SIREN 345 189 955. Elle est domiciliée 11 rue de l'Avenir Jeanjean Jm, 34820 Teyran. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE-MARIE CALMET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI D ARCOLE
INSEE- Dénomination
- SCI D ARCOLE
- SIREN
- 345 189 955
- SIRET (siège)
- 345 189 955 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11345189955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 189 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 221 468,17 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juin 1988
- Siège social
- 11 RUE DE L'AVENIR JEANJEAN JM, 34820, TEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D ARCOLE
Achat d'un local commercial à Toulouse, 2 bis bd d'Arcole ainsi que de ts immeubles et leur gestion
Finances de SCI D ARCOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D ARCOLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D ARCOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34820 TEYRANSiègeActif
345 189 955 00015 · ouvert le 22 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D ARCOLE
INPIComptes annuels de SCI D ARCOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ARCOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D ARCOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ARCOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D ARCOLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023F00866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D ARCOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D ARCOLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant statutaire associé : JEANJEAN Jean-Michel, Marie Gérant statutaire associé : JEANJEAN Anne-Marie, Thérèse, Leone né(e) CALMET Gérant statutaire associé : JEANJEAN Philippe, Eric, Joseph Gérant statutaire associé : JEANJEAN Caroline, Francine, Françoise Gérant statutaire associé : JEANJEAN Isabelle, Nathalie, Anna
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 22 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI D ARCOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI D ARCOLE ?
Le numéro SIREN de SCI D ARCOLE est 345 189 955. Le SIRET de son siège social est 345 189 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11345189955.
Qui dirige SCI D ARCOLE ?
SCI D ARCOLE est dirigée par ANNE-MARIE CALMET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D ARCOLE ?
Le siège social de SCI D ARCOLE est situé 11 rue de l'Avenir Jeanjean Jm, 34820 Teyran.
SCI D ARCOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D ARCOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D ARCOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ARCOLE.
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