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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
372 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 317 064 012, SCI D'ARCY est une SCI créée le 3 décembre 1979. Elle est domiciliée 1 av Frederic Mistral villa d Arcy, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par VALERIE BIZALION en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D'ARCY

Dénomination
SCI D'ARCY
SIREN
317 064 012
SIRET (siège)
317 064 012 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57317064012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 064 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
371 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 décembre 1979
Siège social
1 AV FREDERIC MISTRAL VILLA D ARCY, 13600, LA CIOTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'ARCY

Location de logements.

Finances de SCI D'ARCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D'ARCY

VB

VALERIE BIZALION

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024

BB

BRIGITTE BIZALION

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024

EM

ELISABETH MOISSON DE VAUX

Autre

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2008

PM

PHILIPPE MOISSON DE VAUX

Autre

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2008

CM

CHRISTOPHE MOISSON DE VAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024

AD

aurelien dugas

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024

CD

clementine dugas

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024

JM

Joséphine MOISSON DE VAUX

Associé indéfiniment responsable

BB

BRUNO BIZALION

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D'ARCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    317 064 012 00014 · ouvert le 23 octobre 1979 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI D'ARCY

26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI D'ARCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ARCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'ARCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ARCY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'ARCY

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Gérant, Associé : MOISSON DE VAUX Christophe ; Gérant, Associé : BIZALION Brigitte ; Gérant, Associé : BIZALION Valérie ; Associé indéfiniment responsable : Dugas Aurelien, Pierre, Alain ; Associé indéfiniment responsable : Dugas Clementine, Paula, Brigitte, Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 08 Avril 2010 Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007 Associé gérant : BIZALION Bruno modification le 08 Avril 2010 Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007 Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007 Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007 Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Bruno en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Bruno en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Bruno en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007.

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Bruno en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : MOISSON DE VAUX Marie Thérèse modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Brigitte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Bénédeicte en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Elisabeth en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : MOISSON DE VAUX Philippe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Bruno en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Arnaud en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Maguelone en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Hilaire en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Pierre en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alexis modification le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Alix en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : MOISSON DE VAUX Christophe en fonction le 17 Décembre 2007. Associé gérant : BIZALION Olivier en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Frédéric en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Valérie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Jean-François en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : PELLEQUEZ Anne-Marie en fonction le 17 Décembre 2007. Associé : BIZALION Caroline en fonction le 17 Décembre 2007.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1979

Questions fréquentes sur SCI D'ARCY

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARCY ?

Le numéro SIREN de SCI D'ARCY est 317 064 012. Le SIRET de son siège social est 317 064 012 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57317064012.

Qui dirige SCI D'ARCY ?

SCI D'ARCY est dirigée par VALERIE BIZALION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 23 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ARCY ?

Le siège social de SCI D'ARCY est situé 1 av Frederic Mistral villa d Arcy, 13600 La Ciotat.

SCI D'ARCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ARCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARCY.