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SCI D'ARCY SUR CURE

Active
Siren479 064 792SCI89270 ARCY-SUR-CURECréée le 14 octobre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
800 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 064 792, SCI D'ARCY SUR CURE est une SCI créée le 14 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte Nationale, 89270 Arcy-sur-Cure. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MAURICE BERKANE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D'ARCY SUR CURE

Dénomination
SCI D'ARCY SUR CURE
SIREN
479 064 792
SIRET (siège)
479 064 792 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96479064792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 064 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 octobre 2004
Siège social
6 RTE NATIONALE, 89270, ARCY-SUR-CURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'ARCY SUR CURE

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobi- liers.

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Finances de SCI D'ARCY SUR CURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D'ARCY SUR CURE

MB

MAURICE BERKANE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2004) · 22 ans

SB

SOLANGE BEUGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI D'ARCY SUR CURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89270 ARCY-SUR-CURESiègeActif

    479 064 792 00019 · ouvert le 04 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ARCY SUR CURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2004

  • Acte

Conformité de SCI D'ARCY SUR CURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARCY SUR CURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'ARCY SUR CURE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ARCY SUR CURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI D'ARCY SUR CURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI D'ARCY SUR CURE

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARCY SUR CURE ?

Le numéro SIREN de SCI D'ARCY SUR CURE est 479 064 792. Le SIRET de son siège social est 479 064 792 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96479064792.

Qui dirige SCI D'ARCY SUR CURE ?

SCI D'ARCY SUR CURE est dirigée par MAURICE BERKANE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ARCY SUR CURE ?

Le siège social de SCI D'ARCY SUR CURE est situé 6 Rte Nationale, 89270 Arcy-sur-Cure.

SCI D'ARCY SUR CURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ARCY SUR CURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ARCY SUR CURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARCY SUR CURE.