CheckersLiquidations

SCI D'ARLIER

Active
Siren381 250 216SCI25000 BESANCONCréée le 22 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 250 216, SCI D'ARLIER est une SCI créée le 22 mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de la Grange du College, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YVES BINETRUY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D'ARLIER

Dénomination
SCI D'ARLIER
SIREN
381 250 216
SIRET (siège)
381 250 216 00037
N° TVA intracommunautaire
FR89381250216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 250 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 1991
Siège social
26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI D'ARLIER

L'acquisition de terrains, la construction sur ces terrains de bâtiments à usage commercial ou d'habitation, en vue de la location, l'acquisition de bâtiments à usage commercial ou d'habitation, en vue de la location.

Finances de SCI D'ARLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'ARLIER

YB

YVES BINETRUY

Gérant

Depuis la création (22 mars 1991) · 35 ans

MB

MICHEL BITARD

Autre

Depuis la création (22 mars 1991) · 35 ans

I

IMMOBILIERE EUROP HALL

Autre

Depuis la création (22 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI D'ARLIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    381 250 216 00037 · ouvert le 27 février 1991 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    381 250 216 00029 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ARLIER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'ARLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ARLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'ARLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'ARLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ARLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'ARLIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI D'ARLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARLIER ?

Le numéro SIREN de SCI D'ARLIER est 381 250 216. Le SIRET de son siège social est 381 250 216 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89381250216.

Qui dirige SCI D'ARLIER ?

SCI D'ARLIER est dirigée par YVES BINETRUY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ARLIER ?

Le siège social de SCI D'ARLIER est situé 26 rue de la Grange du College, 25000 Besancon.

SCI D'ARLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ARLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ARLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARLIER.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon