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SCI D'ARLOT

Active
Siren418 110 946SCI58000 ST ELOICréée le 24 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D'ARLOT est une SCI immatriculée le 24 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 110 946. Elle est domiciliée 37 Rte 37 route de Bourgogne, 58000 St Eloi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MARIE TETARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D'ARLOT

Dénomination
SCI D'ARLOT
SIREN
418 110 946
SIRET (siège)
418 110 946 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48418110946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 110 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 1998
Siège social
37 RTE 37 ROUTE DE BOURGOGNE, 58000, ST ELOI
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI D'ARLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'ARLOT

JT

JEAN-MARIE TETARD

Gérant

Depuis la création (24 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI D'ARLOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58000 ST ELOISiègeFermé

    418 110 946 00013 · ouvert le 19 février 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ARLOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'ARLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ARLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'ARLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'ARLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ARLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'ARLOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI D'ARLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARLOT ?

Le numéro SIREN de SCI D'ARLOT est 418 110 946. Le SIRET de son siège social est 418 110 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48418110946.

Qui dirige SCI D'ARLOT ?

SCI D'ARLOT est dirigée par JEAN-MARIE TETARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D'ARLOT ?

Le siège social de SCI D'ARLOT est situé 37 Rte 37 route de Bourgogne, 58000 St Eloi.

SCI D'ARLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ARLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ARLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARLOT.

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