SCI D'ARSONVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'ARSONVAL est une SCI immatriculée le 14 août 1980 sous le numéro SIREN 319 543 542. Elle est domiciliée 10 B rue Fulgencio Gimenez, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENT BOGGIO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI D'ARSONVAL
INSEE- Dénomination
- SCI D'ARSONVAL
- SIREN
- 319 543 542
- SIRET (siège)
- 319 543 542 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR08319543542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 543 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 1980
- Siège social
- 10 B RUE FULGENCIO GIMENEZ, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ARSONVAL
La propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation et la mise en valeur par bail, location ou autrement de tout immeuble qu'elle pourrait acquérir par voie de construction, acquisition, échange, apport
Finances de SCI D'ARSONVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ARSONVAL
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2025
Anciens dirigeants (1)
Bernard n'est plus gérant BOGGIO
BOGGIO Bernard nom d'usage · de novembre 2008 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D'ARSONVAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
319 543 542 00033 · ouvert le 30 mai 1980 · NAF 6820B
- 69680 CHASSIEUFermé
319 543 542 00017 · ouvert le 30 mai 1980 · NAF 702C
- 69120 VAULX-EN-VELINFermé
319 543 542 00025 · ouvert le 26 décembre 1998 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI D'ARSONVAL
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D'ARSONVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ARSONVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ARSONVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARSONVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'ARSONVAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026000874
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 18 février 2025 · N° 2024016430
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21/00191
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 1991 · N° 87-44.607
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ARSONVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ARSONVAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
ROGUET Laurent Pierre nom d'usage : ROGUET devient gérant. BOGGIO Laurent Pierre Bernard nom d'usage : BOGGIO devient gérant. BOGGIO Sylvia nom d'usage : LE FOURNIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BOGGIO Bernard nom d'usage : BOGGIO Bernard n'est plus gérant..
- création
Date d'effet : 14 août 1980
Questions fréquentes sur SCI D'ARSONVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARSONVAL ?
Le numéro SIREN de SCI D'ARSONVAL est 319 543 542. Le SIRET de son siège social est 319 543 542 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08319543542.
Qui dirige SCI D'ARSONVAL ?
SCI D'ARSONVAL est dirigée par LAURENT BOGGIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'ARSONVAL ?
Le siège social de SCI D'ARSONVAL est situé 10 B rue Fulgencio Gimenez, 69120 Vaulx-en-Velin.
SCI D'ARSONVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ARSONVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ARSONVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARSONVAL.
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