SCI D ARVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 477 681 373, SCI D ARVES est une SCI créée le 29 juin 2004. Son siège social est situé 440 Che des Plaines, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL PANSIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI D ARVES
INSEE- Dénomination
- SCI D ARVES
- SIREN
- 477 681 373
- SIRET (siège)
- 477 681 373 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR81477681373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 681 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 juin 2004
- Siège social
- 440 CHE DES PLAINES, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D ARVES
Propriété, gestion, exploitation par bail ou location de biens immobiliers.
Finances de SCI D ARVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D ARVES
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D ARVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
477 681 373 00015 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D ARVES
INPIComptes annuels de SCI D ARVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ARVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D ARVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ARVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D ARVES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 01 juin 2022 · N° 22/00086
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D ARVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D ARVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant associé : PANSIER Michel, Pierre
- création
Date d'effet : 29 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI D ARVES
Quel est le numéro SIREN de SCI D ARVES ?
Le numéro SIREN de SCI D ARVES est 477 681 373. Le SIRET de son siège social est 477 681 373 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81477681373.
Qui dirige SCI D ARVES ?
SCI D ARVES est dirigée par MICHEL PANSIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D ARVES ?
Le siège social de SCI D ARVES est situé 440 Che des Plaines, 13090 Aix-en-Provence.
SCI D ARVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D ARVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D ARVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ARVES.
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