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SCI D ARVOR

Active
Siren384 151 932SCI22110 ROSTRENENCréée le 24 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI D ARVOR est une SCI immatriculée le 24 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 151 932. Elle est domiciliée Ar Waremm Vras zone Industrielle, 22110 Rostrenen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL AUFFRET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D ARVOR

Dénomination
SCI D ARVOR
SIREN
384 151 932
SIRET (siège)
384 151 932 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69384151932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 151 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
AR WAREMM VRAS ZONE INDUSTRIELLE, 22110, ROSTRENEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D ARVOR

Acquisition d'un terrain et d'un bâtiment sis ZI la garenne à Rostrenen

Finances de SCI D ARVOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D ARVOR

MA

MICHEL AUFFRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 1992) · 34 ans

PN

PASCALE NORMAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI D ARVOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22110 ROSTRENENSiègeActif

    384 151 932 00017 · ouvert le 05 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D ARVOR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI D ARVOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ARVOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D ARVOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ARVOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D ARVOR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D ARVOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D ARVOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI D ARVOR

Quel est le numéro SIREN de SCI D ARVOR ?

Le numéro SIREN de SCI D ARVOR est 384 151 932. Le SIRET de son siège social est 384 151 932 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69384151932.

Qui dirige SCI D ARVOR ?

SCI D ARVOR est dirigée par MICHEL AUFFRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D ARVOR ?

Le siège social de SCI D ARVOR est situé Ar Waremm Vras zone Industrielle, 22110 Rostrenen.

SCI D ARVOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D ARVOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D ARVOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ARVOR.

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