SCI D AUBREE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI D AUBREE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 805 930. Elle est domiciliée 13 En Bonne Ruelle, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL MARCEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D AUBREE
INSEE- Dénomination
- SCI D AUBREE
- SIREN
- 338 805 930
- SIRET (siège)
- 338 805 930 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04338805930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 805 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 septembre 1986
- Siège social
- 13 EN BONNE RUELLE, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D AUBREE
GESTION DE SES BIENS
Finances de SCI D AUBREE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D AUBREE
INSEEÉtablissements de SCI D AUBREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
338 805 930 00017 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D AUBREE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI D AUBREE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D AUBREE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D AUBREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D AUBREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D AUBREE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00989
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D AUBREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D AUBREE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 1986
Questions fréquentes sur SCI D AUBREE
Quel est le numéro SIREN de SCI D AUBREE ?
Le numéro SIREN de SCI D AUBREE est 338 805 930. Le SIRET de son siège social est 338 805 930 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04338805930.
Qui dirige SCI D AUBREE ?
SCI D AUBREE est dirigée par MICHEL MARCEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D AUBREE ?
Le siège social de SCI D AUBREE est situé 13 En Bonne Ruelle, 57000 Metz.
SCI D AUBREE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D AUBREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D AUBREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D AUBREE.
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