SCI D AUNEUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 13,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 160 918, SCI D AUNEUIL est une SCI créée le 12 décembre 1985. Elle est domiciliée Che Rural de Sinancourt d'Auneuil chemin de Sinancourt, 60390 Auneuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN-PIERRE CHULOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D AUNEUIL
INSEE- Dénomination
- SCI D AUNEUIL
- SIREN
- 334 160 918
- SIRET (siège)
- 334 160 918 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85334160918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 160 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 13 440 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 décembre 1985
- Siège social
- CHE RURAL DE SINANCOURT D'AUNEUIL CHEMIN DE SINANCOURT, 60390, AUNEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D AUNEUIL
Propriété, acquisition, construction, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI D AUNEUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D AUNEUIL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2008
SABEL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2008
EVOLUPHARM
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D AUNEUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60390 AUNEUILSiègeActif
334 160 918 00010 · ouvert le 15 octobre 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D AUNEUIL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D AUNEUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D AUNEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D AUNEUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D AUNEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D AUNEUIL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/02341
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 novembre 2000 · N° 99-04.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D AUNEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D AUNEUIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Gérant : CHULOT Jean-Pierre Louis. Associé indéfiniment responsable : SABEL.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1985
Questions fréquentes sur SCI D AUNEUIL
Quel est le numéro SIREN de SCI D AUNEUIL ?
Le numéro SIREN de SCI D AUNEUIL est 334 160 918. Le SIRET de son siège social est 334 160 918 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85334160918.
Qui dirige SCI D AUNEUIL ?
SCI D AUNEUIL est dirigée par JEAN-PIERRE CHULOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D AUNEUIL ?
Le siège social de SCI D AUNEUIL est situé Che Rural de Sinancourt d'Auneuil chemin de Sinancourt, 60390 Auneuil.
SCI D AUNEUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D AUNEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D AUNEUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D AUNEUIL.
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