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SCI D B

Active
Siren401 452 297SCI42140 CHAZELLES-SUR-LYONCréée le 29 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI D B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 452 297. Son siège social est situé 40 rue de Chevrieres, 42140 Chazelles-sur-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HUBERT DEPAILLAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D B

Dénomination
SCI D B
SIREN
401 452 297
SIRET (siège)
401 452 297 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53401452297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 452 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 1995
Siège social
40 RUE DE CHEVRIERES, 42140, CHAZELLES-SUR-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D B

l'activité, la propriété, la location, la sous location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

Finances de SCI D B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D B

HD

HUBERT DEPAILLAT

Gérant

Depuis la création (29 juin 1995) · 31 ans

Établissements de SCI D B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONSiègeActif

    401 452 297 00013 · ouvert le 12 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI D B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI D B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1995

Questions fréquentes sur SCI D B

Quel est le numéro SIREN de SCI D B ?

Le numéro SIREN de SCI D B est 401 452 297. Le SIRET de son siège social est 401 452 297 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53401452297.

Qui dirige SCI D B ?

SCI D B est dirigée par HUBERT DEPAILLAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D B ?

Le siège social de SCI D B est situé 40 rue de Chevrieres, 42140 Chazelles-sur-Lyon.

SCI D B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D B.

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