SCI D C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D C est une SCI immatriculée le 24 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 680 393. Son siège social est situé 11 Che de Bataille, 44119 Treillieres. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DOMINIQUE CHAPLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D C
INSEE- Dénomination
- SCI D C
- SIREN
- 400 680 393
- SIRET (siège)
- 400 680 393 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22400680393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 680 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 14 212,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 avril 1995
- Siège social
- 11 CHE DE BATAILLE, 44119, TREILLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D C
Acquisition et location d'immeubles et notamment celle d'un local a usage de bureaux et de fabrication en zi de grandchamp des fontaines
Finances de SCI D C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D C
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 avril 1995) · 31 ans
Établissements de SCI D C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44119 TREILLIERESSiègeActif
400 680 393 00016 · ouvert le 22 mars 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D C
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI D C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D C
BODACCQuestions fréquentes sur SCI D C
Quel est le numéro SIREN de SCI D C ?
Le numéro SIREN de SCI D C est 400 680 393. Le SIRET de son siège social est 400 680 393 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22400680393.
Qui dirige SCI D C ?
SCI D C est dirigée par DOMINIQUE CHAPLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D C ?
Le siège social de SCI D C est situé 11 Che de Bataille, 44119 Treillieres.
SCI D C est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D C.
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