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SCI D C S

Active
Siren380 066 373SCI25300 PONTARLIERCréée le 05 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI D C S est une SCI immatriculée le 5 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 066 373. Elle est domiciliée 13 rue du Moulin Parnet Chez Mci, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL COTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D C S

Dénomination
SCI D C S
SIREN
380 066 373
SIRET (siège)
380 066 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21380066373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 066 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 décembre 1990
Siège social
13 RUE DU MOULIN PARNET CHEZ MCI, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D C S

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE MENT D'UN IMMEUBLE SIS A PONTARLIER ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI D C S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D C S

MC

MICHEL COTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI D C S

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    380 066 373 00016 · ouvert le 09 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D C S

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI D C S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D C S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D C S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D C S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI D C S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D C S

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI D C S

Quel est le numéro SIREN de SCI D C S ?

Le numéro SIREN de SCI D C S est 380 066 373. Le SIRET de son siège social est 380 066 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21380066373.

Qui dirige SCI D C S ?

SCI D C S est dirigée par MICHEL COTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI D C S ?

Le siège social de SCI D C S est situé 13 rue du Moulin Parnet Chez Mci, 25300 Pontarlier.

SCI D C S est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D C S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D C S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D C S.

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