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SCI D.CALM

Active
Siren897 763 181SCI38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 31 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D.CALM est une SCI immatriculée le 31 mars 2021 sous le numéro SIREN 897 763 181. Son siège social est situé 1658 Rte d'Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLEMENT DUBIEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D.CALM

Dénomination
SCI D.CALM
SIREN
897 763 181
SIRET (siège)
897 763 181 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68897763181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 763 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mars 2021
Siège social
1658 RTE D'AUTRANS, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D.CALM

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, le tout au moyen de fonds propres ou de fonds d'emprunts, avec l'octroi à titre accessoire de toute garantie nécessaire.

Finances de SCI D.CALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D.CALM

MD

MARIELLE DELHOMME

Autre

Depuis la création (31 mars 2021) · 5 ans

DD

DIDIER DUBIEN

Autre

Depuis la création (31 mars 2021) · 5 ans

CD

CLEMENT DUBIEN

Gérant

Depuis la création (31 mars 2021) · 5 ans

AD

ALBANE DUBIEN

Gérant

Depuis la création (31 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCI D.CALM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    897 763 181 00012 · ouvert le 17 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D.CALM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI D.CALM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D.CALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D.CALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D.CALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D.CALM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D.CALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D.CALM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-17

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2021

Questions fréquentes sur SCI D.CALM

Quel est le numéro SIREN de SCI D.CALM ?

Le numéro SIREN de SCI D.CALM est 897 763 181. Le SIRET de son siège social est 897 763 181 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68897763181.

Qui dirige SCI D.CALM ?

SCI D.CALM est dirigée par CLEMENT DUBIEN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D.CALM ?

Le siège social de SCI D.CALM est situé 1658 Rte d'Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

SCI D.CALM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D.CALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D.CALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D.CALM.

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