Checkers

SCI D CO PEINT

Active
Siren433 276 177SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 25 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

SCI D CO PEINT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 276 177. Son siège social est situé 4 rue de la Convention, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROLAND BERNAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D CO PEINT

Dénomination
SCI D CO PEINT
SIREN
433 276 177
SIRET (siège)
433 276 177 00022
N° TVA intracommunautaire
FR25433276177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 276 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 220 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 octobre 2000
Siège social
4 RUE DE LA CONVENTION, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI D CO PEINT

acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI D CO PEINT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D CO PEINT

RB

ROLAND BERNAUD

Autre

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2013

BB

BRIGITTE BERNAUD

Autre

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2013

FJ

FREDERIC JOUVE

Autre

NS

NATHALIE SOUQUES

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D CO PEINT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    433 276 177 00022 · ouvert le 29 juin 2000 · NAF 6820B

  • 42110 FEURSFermé

    433 276 177 00014 · ouvert le 29 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D CO PEINT

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 19 février 2009

  • Acte

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI D CO PEINT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D CO PEINT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D CO PEINT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D CO PEINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D CO PEINT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D CO PEINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D CO PEINT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Associé : BERNAUD Brigitte Marie en fonction le 31 Janvier 2013 Associé : MERLE Georges Antoine en fonction le 31 Janvier 2013 Associé : SOUQUES Nathalie Isabelle Christine Anne en fonction le 31 Janvier 2013 Gérant Associé : BERNAUD Roland Victor en fonction le 31 Janvier 2013 Associé : COLLARD Marie Antoinette en fonction le 31 Janvier 2013 Associé : DUTEL Jeannine en fonction le 31 Janvier 2013 Associé : JOUVE Frédéric en fonction le 31 Janvier 2013

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI D CO PEINT

Quel est le numéro SIREN de SCI D CO PEINT ?

Le numéro SIREN de SCI D CO PEINT est 433 276 177. Le SIRET de son siège social est 433 276 177 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25433276177.

Qui dirige SCI D CO PEINT ?

SCI D CO PEINT est dirigée par ROLAND BERNAUD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D CO PEINT ?

Le siège social de SCI D CO PEINT est situé 4 rue de la Convention, 42100 Saint-Etienne.

SCI D CO PEINT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D CO PEINT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D CO PEINT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D CO PEINT.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Etienne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne

Entreprises du même secteur à Saint-Etienne

Entreprises à Saint-Etienne

Toutes les entreprises à Saint-Etienne