SCI D'ELBEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'ELBEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 1998, identifiée par le SIREN 418 944 385. Elle est domiciliée av avenue Pasteur les Muriers Bat B3 les Muriers Bat B3, 83160 La Valette-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE GUICHET, gérant.
Fiche d'identité de SCI D'ELBEE
INSEE- Dénomination
- SCI D'ELBEE
- SIREN
- 418 944 385
- SIRET (siège)
- 418 944 385 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93418944385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 944 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 mai 1998
- Siège social
- AV AVENUE PASTEUR LES MURIERS BAT B3 LES MURIERS BAT B3, 83160, La Valette-du-Var
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI D'ELBEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ELBEE
INSEEÉtablissements de SCI D'ELBEE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83160 La Valette-du-VarSiègeFermé
418 944 385 00016 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D'ELBEE
INPIComptes annuels de SCI D'ELBEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ELBEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ELBEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ELBEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'ELBEE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 01-03.684
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2001 · N° 99-16.657
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 décembre 1997 · N° 95-13.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ELBEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ELBEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 19 mai 1998
Questions fréquentes sur SCI D'ELBEE
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ELBEE ?
Le numéro SIREN de SCI D'ELBEE est 418 944 385. Le SIRET de son siège social est 418 944 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93418944385.
Qui dirige SCI D'ELBEE ?
SCI D'ELBEE est dirigée par MARIE GUICHET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI D'ELBEE ?
Le siège social de SCI D'ELBEE est situé av avenue Pasteur les Muriers Bat B3 les Muriers Bat B3, 83160 La Valette-du-Var.
SCI D'ELBEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ELBEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ELBEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ELBEE.
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