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SCI D'ELMETZ

Active
Siren449 082 221SCI59310 NOMAINCréée le 19 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 082 221, SCI D'ELMETZ est une SCI créée le 19 juin 2003. Elle est domiciliée 21 A rue Henri Fourmanoir, 59310 Nomain. SCI D'ELMETZ relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT DELABASSEE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D'ELMETZ

Dénomination
SCI D'ELMETZ
SIREN
449 082 221
SIRET (siège)
449 082 221 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95449082221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 082 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 juin 2003
Siège social
21 A RUE HENRI FOURMANOIR, 59310, NOMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'ELMETZ

Gestion de son patrimoine immobilier.

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Finances de SCI D'ELMETZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D'ELMETZ

LD

LAURENT DELABASSEE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2003) · 23 ans

OD

OLIVIER DELEBASSEE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI D'ELMETZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59310 NOMAINSiègeActif

    449 082 221 00010 · ouvert le 28 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ELMETZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2007

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI D'ELMETZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ELMETZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'ELMETZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ELMETZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI D'ELMETZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI D'ELMETZ

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ELMETZ ?

Le numéro SIREN de SCI D'ELMETZ est 449 082 221. Le SIRET de son siège social est 449 082 221 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95449082221.

Qui dirige SCI D'ELMETZ ?

SCI D'ELMETZ est dirigée par LAURENT DELABASSEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ELMETZ ?

Le siège social de SCI D'ELMETZ est situé 21 A rue Henri Fourmanoir, 59310 Nomain.

SCI D'ELMETZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ELMETZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ELMETZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ELMETZ.