SCI D'ELOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'ELOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 632 357. Elle est domiciliée 6 RUE Emilien Rabinel, 30420 Calvisson. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par MARTINE PRUVOST, autre.
Fiche d'identité de SCI D'ELOISE
INSEE- Dénomination
- SCI D'ELOISE
- SIREN
- 512 632 357
- SIRET (siège)
- 512 632 357 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR10512632357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 632 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 25 mai 2009
- Siège social
- 6 RUE Emilien Rabinel, 30420, Calvisson
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ELOISE
La propriété, la gestion et l'exploitation par bail, la location ou tout autre forme de tous biens immobiliers
Finances de SCI D'ELOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ELOISE
INSEEÉtablissements de SCI D'ELOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30420 CalvissonSiègeActif
512 632 357 00038 · ouvert le 18 octobre 2024 · NAF 6832A
- 30121 MusFermé
512 632 357 00020 · ouvert le 17 juillet 2017 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI D'ELOISE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI D'ELOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ELOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ELOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ELOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ELOISE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00213
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ELOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ELOISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
EVRARD Thierry Jean Alain nom d'usage : EVRARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-11
- création
Date d'effet : 25 mai 2009
Questions fréquentes sur SCI D'ELOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ELOISE ?
Le numéro SIREN de SCI D'ELOISE est 512 632 357. Le SIRET de son siège social est 512 632 357 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10512632357.
Qui dirige SCI D'ELOISE ?
SCI D'ELOISE est dirigée par MARTINE PRUVOST, autre.
Où se situe le siège social de SCI D'ELOISE ?
Le siège social de SCI D'ELOISE est situé 6 RUE Emilien Rabinel, 30420 Calvisson.
SCI D'ELOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ELOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ELOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ELOISE.
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