SCI D ET G BERNARD
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 24,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 087 390, SCI D ET G BERNARD est une SCI créée le 24 mai 1995. Elle est domiciliée Rte St Bonnet de Chavagne, 38160 Chatte. SCI D ET G BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DANIEL BERNARD, autre.
Fiche d'identité de SCI D ET G BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCI D ET G BERNARD
- SIREN
- 401 087 390
- SIRET (siège)
- 401 087 390 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74401087390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 087 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 24 666,85 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 mai 1995
- Siège social
- RTE ST BONNET DE CHAVAGNE, 38160, CHATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D ET G BERNARD
Gestion, mise en valeur, exploitation par location ou par tout autre mode, d'immeubles bâtis ou non bâtis dont elle sera propriétaire.
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Finances de SCI D ET G BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D ET G BERNARD
INSEEÉtablissements de SCI D ET G BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38160 CHATTESiègeActif
401 087 390 00019 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D ET G BERNARD
INPIConformité de SCI D ET G BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ET G BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D ET G BERNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D ET G BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI D ET G BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 24 mai 1995
Questions fréquentes sur SCI D ET G BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI D ET G BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCI D ET G BERNARD est 401 087 390. Le SIRET de son siège social est 401 087 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74401087390.
Qui dirige SCI D ET G BERNARD ?
SCI D ET G BERNARD est dirigée par DANIEL BERNARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D ET G BERNARD ?
Le siège social de SCI D ET G BERNARD est situé Rte St Bonnet de Chavagne, 38160 Chatte.
SCI D ET G BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D ET G BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D ET G BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ET G BERNARD.
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