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SCI D HAC

Active
Siren351 415 781SCI94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNECréée le 13 juillet 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI D HAC est une SCI immatriculée le 13 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 415 781. Elle est domiciliée 14 RUE FRAGONARD le Hameau du Mail, 94430 Chennevieres-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN PETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D HAC

Dénomination
SCI D HAC
SIREN
351 415 781
SIRET (siège)
351 415 781 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42351415781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 415 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 1989
Siège social
14 RUE FRAGONARD le Hameau du Mail, 94430, CHENNEVIERES-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D HAC

Location gestion et toutes opérations immobilières.

Finances de SCI D HAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D HAC

AP

ANNE-CECILE PETIT

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2021

CP

CHRISTIAN PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D HAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNESiègeActif

    351 415 781 00019 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D HAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI D HAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D HAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D HAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D HAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D HAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D HAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D HAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Gérant, Associé : PETIT Christian ; Associé : PETIT-REGNAULT Anne-Cécile ; Associé : PETIT Monique, Anne, Germaine

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI D HAC

Quel est le numéro SIREN de SCI D HAC ?

Le numéro SIREN de SCI D HAC est 351 415 781. Le SIRET de son siège social est 351 415 781 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42351415781.

Qui dirige SCI D HAC ?

SCI D HAC est dirigée par CHRISTIAN PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D HAC ?

Le siège social de SCI D HAC est situé 14 RUE FRAGONARD le Hameau du Mail, 94430 Chennevieres-sur-Marne.

SCI D HAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D HAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D HAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D HAC.