SCI D'ITTEVILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI D'ITTEVILLE est une SCI immatriculée le 24 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 477 743. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Che Potier, 91760 Itteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par AUBE ALAIN MARCEL JOSEPH en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI D'ITTEVILLE
INSEE- Dénomination
- SCI D'ITTEVILLE
- SIREN
- 408 477 743
- SIRET (siège)
- 408 477 743 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37408477743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 477 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 juillet 1996
- Siège social
- 24 CHE POTIER, 91760, ITTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ITTEVILLE
L'acquisition, la gestion, l'administration, la location, la prise à bail, la vente de tous immeubles
Finances de SCI D'ITTEVILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ITTEVILLE
INSEEAUBE ALAIN MARCEL JOSEPH
Gérant
Depuis la création (24 juillet 1996) · 30 ans
Établissements de SCI D'ITTEVILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91760 ITTEVILLESiègeActif
408 477 743 00012 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D'ITTEVILLE
INPIComptes annuels de SCI D'ITTEVILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ITTEVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ITTEVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ITTEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ITTEVILLE. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 15 décembre 2011 · N° 09/11887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ITTEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ITTEVILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 1996
Questions fréquentes sur SCI D'ITTEVILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ITTEVILLE ?
Le numéro SIREN de SCI D'ITTEVILLE est 408 477 743. Le SIRET de son siège social est 408 477 743 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37408477743.
Qui dirige SCI D'ITTEVILLE ?
SCI D'ITTEVILLE est dirigée par AUBE ALAIN MARCEL JOSEPH, gérant.
Où se situe le siège social de SCI D'ITTEVILLE ?
Le siège social de SCI D'ITTEVILLE est situé 24 Che Potier, 91760 Itteville.
SCI D'ITTEVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ITTEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ITTEVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ITTEVILLE.
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