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SCI D L ARBOUSSET

Active
Siren350 341 343SCI30140 BOISSET-ET-GAUJACCréée le 13 avril 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI D L ARBOUSSET est une SCI immatriculée le 13 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 341 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 801 Che de Philippe, 30140 Boisset-et-Gaujac. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES AURIAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI D L ARBOUSSET

Dénomination
SCI D L ARBOUSSET
SIREN
350 341 343
SIRET (siège)
350 341 343 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38350341343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 341 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 avril 1989
Siège social
801 CHE DE PHILIPPE, 30140, BOISSET-ET-GAUJAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI D L ARBOUSSET

L'acquisition, l'entretien et la gestion de tous immeubles et, pour se faire, la souscription de tous emprunts ou aides financières de toutes natures garantis ou non par une affectation hypothécaire de ses biens pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations notamment constituer hypothéque ou tout autre surêté réelle sur les biens sociaux dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet.

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Finances de SCI D L ARBOUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D L ARBOUSSET

GA

GILLES AURIAC

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D L ARBOUSSET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30140 BOISSET-ET-GAUJACSiègeActif

    350 341 343 00027 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 6820B

  • 30140 BOISSET-ET-GAUJACFermé

    350 341 343 00019 · ouvert le 29 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D L ARBOUSSET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2009

  • Acte

Conformité de SCI D L ARBOUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D L ARBOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D L ARBOUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D L ARBOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI D L ARBOUSSET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    GROSSELIN Danielle Maryse nom d'usage : AURIAC Danielle n'est plus gérant.. AURIAC Gilles Yves nom d'usage : AURIAC Gilles devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI D L ARBOUSSET

Quel est le numéro SIREN de SCI D L ARBOUSSET ?

Le numéro SIREN de SCI D L ARBOUSSET est 350 341 343. Le SIRET de son siège social est 350 341 343 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38350341343.

Qui dirige SCI D L ARBOUSSET ?

SCI D L ARBOUSSET est dirigée par GILLES AURIAC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D L ARBOUSSET ?

Le siège social de SCI D L ARBOUSSET est situé 801 Che de Philippe, 30140 Boisset-et-Gaujac.

SCI D L ARBOUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D L ARBOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D L ARBOUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D L ARBOUSSET.