SCI D L ARBOUSSET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI D L ARBOUSSET est une SCI immatriculée le 13 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 341 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 801 Che de Philippe, 30140 Boisset-et-Gaujac. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES AURIAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI D L ARBOUSSET
INSEE- Dénomination
- SCI D L ARBOUSSET
- SIREN
- 350 341 343
- SIRET (siège)
- 350 341 343 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR38350341343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 341 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 avril 1989
- Siège social
- 801 CHE DE PHILIPPE, 30140, BOISSET-ET-GAUJAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D L ARBOUSSET
L'acquisition, l'entretien et la gestion de tous immeubles et, pour se faire, la souscription de tous emprunts ou aides financières de toutes natures garantis ou non par une affectation hypothécaire de ses biens pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations notamment constituer hypothéque ou tout autre surêté réelle sur les biens sociaux dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet.
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Finances de SCI D L ARBOUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D L ARBOUSSET
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D L ARBOUSSET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30140 BOISSET-ET-GAUJACSiègeActif
350 341 343 00027 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 6820B
- 30140 BOISSET-ET-GAUJACFermé
350 341 343 00019 · ouvert le 29 mars 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D L ARBOUSSET
INPIConformité de SCI D L ARBOUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D L ARBOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D L ARBOUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D L ARBOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI D L ARBOUSSET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 avril 1989
Questions fréquentes sur SCI D L ARBOUSSET
Quel est le numéro SIREN de SCI D L ARBOUSSET ?
Le numéro SIREN de SCI D L ARBOUSSET est 350 341 343. Le SIRET de son siège social est 350 341 343 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38350341343.
Qui dirige SCI D L ARBOUSSET ?
SCI D L ARBOUSSET est dirigée par GILLES AURIAC, gérant.
Où se situe le siège social de SCI D L ARBOUSSET ?
Le siège social de SCI D L ARBOUSSET est situé 801 Che de Philippe, 30140 Boisset-et-Gaujac.
SCI D L ARBOUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D L ARBOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D L ARBOUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D L ARBOUSSET.
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