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SCI D'ORGEMONT

Active
Siren451 178 032SCI35510 CESSON-SEVIGNECréée le 11 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D'ORGEMONT est une SCI immatriculée le 11 décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 178 032. Elle est domiciliée 4 T rue des Vaux Pares, 35510 Cesson-Sevigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL DERLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI D'ORGEMONT

Dénomination
SCI D'ORGEMONT
SIREN
451 178 032
SIRET (siège)
451 178 032 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85451178032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 178 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 2003
Siège social
4 T RUE DES VAUX PARES, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'ORGEMONT

acquisition, administration, gestion de biens et droits immobiliers

Finances de SCI D'ORGEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D'ORGEMONT

MD

MICHEL DERLY

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

FT

FRANCOIS TRAVERS

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

S

SARL MIC-MAF

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

O

ODEFI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

S

SARL C2T INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

H

HATEC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI D'ORGEMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    451 178 032 00012 · ouvert le 09 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ORGEMONT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2021

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'ORGEMONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ORGEMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'ORGEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ORGEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'ORGEMONT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ORGEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'ORGEMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCI D'ORGEMONT

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ORGEMONT ?

Le numéro SIREN de SCI D'ORGEMONT est 451 178 032. Le SIRET de son siège social est 451 178 032 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85451178032.

Qui dirige SCI D'ORGEMONT ?

SCI D'ORGEMONT est dirigée par MICHEL DERLY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ORGEMONT ?

Le siège social de SCI D'ORGEMONT est situé 4 T rue des Vaux Pares, 35510 Cesson-Sevigne.

SCI D'ORGEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ORGEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ORGEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ORGEMONT.

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