SCI D'ORNON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI D'ORNON est une SCI immatriculée le 24 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 759 964. Elle est domiciliée 12 rue de la Resistance, 91290 Arpajon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNIE CAILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D'ORNON
INSEE- Dénomination
- SCI D'ORNON
- SIREN
- 484 759 964
- SIRET (siège)
- 484 759 964 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32484759964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 759 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2005
- Siège social
- 12 RUE DE LA RESISTANCE, 91290, ARPAJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ORNON
Propriété, gestion, administration d'immeubles dont elle pourrait être propriétaire.
Finances de SCI D'ORNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ORNON
INSEEÉtablissements de SCI D'ORNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91290 ARPAJONSiègeActif
484 759 964 00014 · ouvert le 12 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'ORNON
INPIComptes annuels de SCI D'ORNON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ORNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ORNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ORNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ORNON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026L00320
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ORNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ORNON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI D'ORNON
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ORNON ?
Le numéro SIREN de SCI D'ORNON est 484 759 964. Le SIRET de son siège social est 484 759 964 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32484759964.
Qui dirige SCI D'ORNON ?
SCI D'ORNON est dirigée par ANNIE CAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'ORNON ?
Le siège social de SCI D'ORNON est situé 12 rue de la Resistance, 91290 Arpajon.
SCI D'ORNON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ORNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ORNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ORNON.
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