SCI D'ORSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'ORSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 953 823. Son siège social est situé Lieudit Orsan, 18170 Maisonnais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GARETH CASEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI D'ORSAN
INSEE- Dénomination
- SCI D'ORSAN
- SIREN
- 823 953 823
- SIRET (siège)
- 823 953 823 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR05823953823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 953 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 novembre 2016
- Siège social
- Lieudit Orsan, 18170, Maisonnais
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ORSAN
Acquisition, gestion, exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.
Finances de SCI D'ORSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ORSAN
INSEEJONES SMITH + CASEY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 novembre 2016) · 9 ans
Établissements de SCI D'ORSAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18170 MaisonnaisSiègeActif
823 953 823 00023 · ouvert le 17 novembre 2016 · NAF 6820B
- 36110 BOUGES-LE-CHATEAUFermé
823 953 823 00015 · ouvert le 17 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'ORSAN
INPIComptes annuels de SCI D'ORSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'ORSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'ORSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ORSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'ORSAN. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 décembre 1992 · N° 90-16.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ORSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'ORSAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculée le 2017-05-15 · Début d'activité : 2016-11-17
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-25 · Début d'activité : 2016-11-17
- création
Date d'effet : 25 novembre 2016
Questions fréquentes sur SCI D'ORSAN
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ORSAN ?
Le numéro SIREN de SCI D'ORSAN est 823 953 823. Le SIRET de son siège social est 823 953 823 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05823953823.
Qui dirige SCI D'ORSAN ?
SCI D'ORSAN est dirigée par GARETH CASEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'ORSAN ?
Le siège social de SCI D'ORSAN est situé Lieudit Orsan, 18170 Maisonnais.
SCI D'ORSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ORSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ORSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ORSAN.
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