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SCI D ORSEL

Active
Siren348 590 977SCI75017 PARISCréée le 14 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI D ORSEL est une SCI immatriculée le 14 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 590 977. Elle est domiciliée 40 rue des Renaudes, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JUDITH COHEN, gérant.

Fiche d'identité de SCI D ORSEL

Dénomination
SCI D ORSEL
SIREN
348 590 977
SIRET (siège)
348 590 977 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35348590977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 590 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 novembre 1988
Siège social
40 RUE DES RENAUDES, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D ORSEL

L'ACQUISITION ET LA PROPRIETE D'UN IMMEUBLE SIS A PARIS 18EME - 10, RUE D'ORSEL ET CELLE DE TOUS BIENS, IMMOBILIERS CONTIGUS OU VOISINS ET POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE OU L'ANNEXE DE BIENS SUS-DESIGNES, AINSI QUE L'ACQUISITION DE TOUS BIENS...

Finances de SCI D ORSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D ORSEL

JC

JUDITH COHEN

Gérant

Depuis la création (14 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI D ORSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    348 590 977 00016 · ouvert le 30 septembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI D ORSEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI D ORSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ORSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D ORSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ORSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D ORSEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D ORSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D ORSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI D ORSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI D ORSEL ?

Le numéro SIREN de SCI D ORSEL est 348 590 977. Le SIRET de son siège social est 348 590 977 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35348590977.

Qui dirige SCI D ORSEL ?

SCI D ORSEL est dirigée par JUDITH COHEN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D ORSEL ?

Le siège social de SCI D ORSEL est situé 40 rue des Renaudes, 75017 Paris.

SCI D ORSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D ORSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D ORSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ORSEL.

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