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SCI D'OSCINAL

Active
Siren438 298 523SCI75017 PARISCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI D'OSCINAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2001, identifiée par le SIREN 438 298 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Roger Bacon, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI D'OSCINAL

Dénomination
SCI D'OSCINAL
SIREN
438 298 523
SIRET (siège)
438 298 523 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53438298523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 298 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2001
Siège social
8 RUE ROGER BACON, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'OSCINAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI D'OSCINAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'OSCINAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI D'OSCINAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    438 298 523 00012 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'OSCINAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI D'OSCINAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'OSCINAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'OSCINAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'OSCINAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'OSCINAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'OSCINAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'OSCINAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI D'OSCINAL

Quel est le numéro SIREN de SCI D'OSCINAL ?

Le numéro SIREN de SCI D'OSCINAL est 438 298 523. Le SIRET de son siège social est 438 298 523 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53438298523.

Où se situe le siège social de SCI D'OSCINAL ?

Le siège social de SCI D'OSCINAL est situé 8 rue Roger Bacon, 75017 Paris.

SCI D'OSCINAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'OSCINAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'OSCINAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'OSCINAL.

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