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SCI D. PITON

Active
Siren440 197 655SCI21190 MEURSAULTCréée le 17 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D. PITON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2005, identifiée par le SIREN 440 197 655. Le siège social de l'entreprise se trouve 250 rue de Mazeray, 21190 Meursault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VINCENT BOUZEREAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D. PITON

Dénomination
SCI D. PITON
SIREN
440 197 655
SIRET (siège)
440 197 655 00028
N° TVA intracommunautaire
FR57440197655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 197 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2005
Siège social
250 RUE DE MAZERAY, 21190, MEURSAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI D. PITON

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI D. PITON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D. PITON

VB

VINCENT BOUZEREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2020

AD

ALINE DELAUNAY

Associé indéfiniment responsable

J

JEHAN EMONIN

Gérant

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D. PITON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    440 197 655 00028 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    440 197 655 00010 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI D. PITON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI D. PITON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D. PITON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D. PITON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D. PITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D. PITON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D. PITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D. PITON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : JEHAN EMONIN (SARL) ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUZEREAU Vincent, Jean-Robert

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI D. PITON

Quel est le numéro SIREN de SCI D. PITON ?

Le numéro SIREN de SCI D. PITON est 440 197 655. Le SIRET de son siège social est 440 197 655 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57440197655.

Qui dirige SCI D. PITON ?

SCI D. PITON est dirigée par VINCENT BOUZEREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D. PITON ?

Le siège social de SCI D. PITON est situé 250 rue de Mazeray, 21190 Meursault.

SCI D. PITON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D. PITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D. PITON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D. PITON.

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