SCI D2A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D2A est une SCI immatriculée le 19 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 326 671. Le siège social de l'entreprise se trouve 761 Che des Vernes Domaine des Branches, 42110 Mizerieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN LIONARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI D2A
INSEE- Dénomination
- SCI D2A
- SIREN
- 411 326 671
- SIRET (siège)
- 411 326 671 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54411326671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 326 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 460,62 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 mars 1997
- Siège social
- 761 CHE DES VERNES DOMAINE DES BRANCHES, 42110, MIZERIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D2A
acquisition d'une maison à mizerieux " les branches" propriété, construction de tous autres biens, gestion, administration, disposition exploitation par bail, location ou autrement de l'ensemble.
Finances de SCI D2A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D2A
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
associés · de octobre 2008 à octobre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D2A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42110 MIZERIEUXSiègeActif
411 326 671 00012 · ouvert le 19 mars 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI D2A
INPIComptes annuels de SCI D2A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D2A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D2A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D2A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI D2A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D2A
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
départ d'un associé : LIONARD (Yves).
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
associés : LIONARD (Renaud) et LIONARD (Fabrice).
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
nouveau gérant : LIONARD (Jean) ; ancien gérant : LIONARD (Yves).
- création
Date d'effet : 19 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI D2A
Quel est le numéro SIREN de SCI D2A ?
Le numéro SIREN de SCI D2A est 411 326 671. Le SIRET de son siège social est 411 326 671 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54411326671.
Qui dirige SCI D2A ?
SCI D2A est dirigée par JEAN LIONARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D2A ?
Le siège social de SCI D2A est situé 761 Che des Vernes Domaine des Branches, 42110 Mizerieux.
SCI D2A est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D2A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D2A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D2A.
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