SCI DAM.DEL.KEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 300 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 549 645, SCI DAM.DEL.KEL est une SCI créée le 4 janvier 2016. Elle est domiciliée Zac du Champ Bossu, 71600 Paray-le-Monial. SCI DAM.DEL.KEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VIRGINIE FOURNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DAM.DEL.KEL
INSEE- Dénomination
- SCI DAM.DEL.KEL
- SIREN
- 817 549 645
- SIRET (siège)
- 817 549 645 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67817549645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 549 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 janvier 2016
- Siège social
- ZAC DU CHAMP BOSSU, 71600, PARAY-LE-MONIAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DAM.DEL.KEL
location de biens immobiliers
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Finances de SCI DAM.DEL.KEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DAM.DEL.KEL
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Jean-Marie Joseph nom d'usage : DELECLUSE. Gérant : KELECOM Sébastien Michel Claude nom d'usage : KELCOM. Gérant : DAMAN Jean-PIerre Marie Germain nom d'usage : DAMAN DELECLUSE
Gérant · de janvier 2016 à septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DAM.DEL.KEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71600 PARAY-LE-MONIALSiègeActif
817 549 645 00015 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DAM.DEL.KEL
INPIConformité de SCI DAM.DEL.KEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAM.DEL.KEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DAM.DEL.KEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DAM.DEL.KEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DAM.DEL.KEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
DAMAN Jean-PIerre Marie Germain nom d'usage : DAMAN n'est plus gérant. DELECLUSE Jean-Marie Joseph nom d'usage : DELECLUSE n'est plus gérant. FOURNIER Virginie nom d'usage : FOURNIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 04 janvier 2016
Questions fréquentes sur SCI DAM.DEL.KEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DAM.DEL.KEL ?
Le numéro SIREN de SCI DAM.DEL.KEL est 817 549 645. Le SIRET de son siège social est 817 549 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67817549645.
Qui dirige SCI DAM.DEL.KEL ?
SCI DAM.DEL.KEL est dirigée par VIRGINIE FOURNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DAM.DEL.KEL ?
Le siège social de SCI DAM.DEL.KEL est situé Zac du Champ Bossu, 71600 Paray-le-Monial.
SCI DAM.DEL.KEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DAM.DEL.KEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DAM.DEL.KEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAM.DEL.KEL.
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