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SCI DANELL

Active
Siren379 278 906SCI90000 BELFORTCréée le 11 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DANELL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 278 906. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Grande Fontaine, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820A. NELLY BRULARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DANELL

Dénomination
SCI DANELL
SIREN
379 278 906
SIRET (siège)
379 278 906 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55379278906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 278 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 septembre 1990
Siège social
2 RUE DE LA GRANDE FONTAINE, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DANELL

ACQUISITION ET GESTION D'UN LOCAL FORMANT LES LOTS 2 ET 3 D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 2, RUE DE LA GRANDE FONTAINE A BELFORT

Finances de SCI DANELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DANELL

NB

NELLY BRULARD

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1990) · 36 ans

DR

DANIEL RICH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DANELL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    379 278 906 00019 · ouvert le 28 août 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DANELL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DANELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DANELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DANELL. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DANELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DANELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DANELL

Quel est le numéro SIREN de SCI DANELL ?

Le numéro SIREN de SCI DANELL est 379 278 906. Le SIRET de son siège social est 379 278 906 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55379278906.

Qui dirige SCI DANELL ?

SCI DANELL est dirigée par NELLY BRULARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DANELL ?

Le siège social de SCI DANELL est situé 2 rue de la Grande Fontaine, 90000 Belfort.

SCI DANELL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DANELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DANELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANELL.

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