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SCI DANIEL

Active
Siren378 954 309Société civile83110 SANARY SUR MERCréée le 03 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 954 309, SCI DANIEL est une société civile créée le 3 août 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot l Oliveraie 197 Lot, 83110 Sanary sur Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. JEAN-LOUIS MIGLIORE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DANIEL

Dénomination
SCI DANIEL
SIREN
378 954 309
SIRET (siège)
378 954 309 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47378954309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 954 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
03 août 1990
Siège social
LOT L OLIVERAIE 197 LOT, 83110, SANARY SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DANIEL

Propriété administration et exploitation par bail des biens immobiliers qui seront acquis édifiés ou apportés par elle au cours de la vie sociale toutes prises de participations dans des sociétés civiles ayant pour objet la propriété l'administration et l'exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DANIEL

JM

JEAN-LOUIS MIGLIORE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 1990) · 36 ans

JR

JOCELYNE ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY SUR MERSiègeActif

    378 954 309 00019 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DANIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1990

Questions fréquentes sur SCI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCI DANIEL est 378 954 309. Le SIRET de son siège social est 378 954 309 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47378954309.

Qui dirige SCI DANIEL ?

SCI DANIEL est dirigée par JEAN-LOUIS MIGLIORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DANIEL ?

Le siège social de SCI DANIEL est situé Lot l Oliveraie 197 Lot, 83110 Sanary sur Mer.

SCI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANIEL.

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