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SCI DANIEL RTT

Active
Siren917 405 649SCI93330 NEUILLY-SUR-MARNECréée le 12 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI DANIEL RTT est une SCI immatriculée le 12 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 405 649. Son siège social est situé 5 rue d’Artois, 93330 Neuilly-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RAPHAEL DANIEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DANIEL RTT

Dénomination
SCI DANIEL RTT
SIREN
917 405 649
SIRET (siège)
917 405 649 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69917405649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 405 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 2022
Siège social
5 RUE D’ARTOIS, 93330, NEUILLY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DANIEL RTT

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI DANIEL RTT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DANIEL RTT

RD

RAPHAEL DANIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juillet 2022) · 4 ans

IP

INGRID PASSERAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCI DANIEL RTT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93330 NEUILLY-SUR-MARNESiègeActif

    917 405 649 00018 · ouvert le 10 juin 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DANIEL RTT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI DANIEL RTT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANIEL RTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DANIEL RTT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANIEL RTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DANIEL RTT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DANIEL RTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DANIEL RTT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-12 · Début d'activité : 2022-06-10

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI DANIEL RTT

Quel est le numéro SIREN de SCI DANIEL RTT ?

Le numéro SIREN de SCI DANIEL RTT est 917 405 649. Le SIRET de son siège social est 917 405 649 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69917405649.

Qui dirige SCI DANIEL RTT ?

SCI DANIEL RTT est dirigée par RAPHAEL DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DANIEL RTT ?

Le siège social de SCI DANIEL RTT est situé 5 rue d’Artois, 93330 Neuilly-sur-Marne.

SCI DANIEL RTT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DANIEL RTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DANIEL RTT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANIEL RTT.

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