SCI DANIEL VERNAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DANIEL VERNAY est une SCI immatriculée le 16 août 1990 sous le numéro SIREN 379 092 166. Le siège social de l'entreprise se trouve za, 42120 Perreux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DANIEL VERNAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DANIEL VERNAY
INSEE- Dénomination
- SCI DANIEL VERNAY
- SIREN
- 379 092 166
- SIRET (siège)
- 379 092 166 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10379092166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 092 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 août 1990
- Siège social
- ZA, 42120, PERREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DANIEL VERNAY
L'acquisiton, l'exploitation, la location, la sous location d'un immeuble situé à Perreux ZA
Finances de SCI DANIEL VERNAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DANIEL VERNAY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DANIEL VERNAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42120 PERREUXSiègeActif
379 092 166 00014 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DANIEL VERNAY
INPIComptes annuels de SCI DANIEL VERNAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANIEL VERNAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DANIEL VERNAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANIEL VERNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DANIEL VERNAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DANIEL VERNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DANIEL VERNAY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERNAY François Pierre Abel ; Gérant : VERNAY Daniel Jean
- création
Date d'effet : 16 août 1990
Questions fréquentes sur SCI DANIEL VERNAY
Quel est le numéro SIREN de SCI DANIEL VERNAY ?
Le numéro SIREN de SCI DANIEL VERNAY est 379 092 166. Le SIRET de son siège social est 379 092 166 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10379092166.
Qui dirige SCI DANIEL VERNAY ?
SCI DANIEL VERNAY est dirigée par DANIEL VERNAY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DANIEL VERNAY ?
Le siège social de SCI DANIEL VERNAY est situé za, 42120 Perreux.
SCI DANIEL VERNAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DANIEL VERNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DANIEL VERNAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANIEL VERNAY.
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