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SCI DANIELE M

Active
Siren529 244 675SCI57635 FLEISHEIMCréée le 22 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 244 675, SCI DANIELE M est une SCI créée le 22 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Principale, 57635 Fleisheim. SCI DANIELE M relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE MARCHAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DANIELE M

Dénomination
SCI DANIELE M
SIREN
529 244 675
SIRET (siège)
529 244 675 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13529244675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 244 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2010
Siège social
11 RUE PRINCIPALE, 57635, FLEISHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DANIELE M

Acquisition gestion et administration par location ou autrement de bien immobilier

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Finances de SCI DANIELE M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DANIELE M

DM

DOMINIQUE MARCHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

DO

DANIELE OSTER

Autre

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI DANIELE M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57635 FLEISHEIMSiègeActif

    529 244 675 00011 · ouvert le 25 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DANIELE M

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI DANIELE M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANIELE M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DANIELE M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DANIELE M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DANIELE M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-25

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2010

Questions fréquentes sur SCI DANIELE M

Quel est le numéro SIREN de SCI DANIELE M ?

Le numéro SIREN de SCI DANIELE M est 529 244 675. Le SIRET de son siège social est 529 244 675 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13529244675.

Qui dirige SCI DANIELE M ?

SCI DANIELE M est dirigée par DOMINIQUE MARCHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DANIELE M ?

Le siège social de SCI DANIELE M est situé 11 rue Principale, 57635 Fleisheim.

SCI DANIELE M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DANIELE M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DANIELE M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANIELE M.