SCI DARBOUSSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DARBOUSSET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2009, identifiée par le SIREN 512 955 766. Le siège social de l'entreprise se trouve 762 av du Professeur Louis Ravaz, 34000 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL DARBOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DARBOUSSET
INSEE- Dénomination
- SCI DARBOUSSET
- SIREN
- 512 955 766
- SIRET (siège)
- 512 955 766 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43512955766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 955 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2009
- Siège social
- 762 AV DU PROFESSEUR LOUIS RAVAZ, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DARBOUSSET
Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DARBOUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DARBOUSSET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2009) · 17 ans
Établissements de SCI DARBOUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeActif
512 955 766 00013 · ouvert le 29 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DARBOUSSET
INPIComptes annuels de SCI DARBOUSSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DARBOUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DARBOUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DARBOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DARBOUSSET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00777
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DARBOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DARBOUSSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-17 · Début d'activité : 2009-04-29
- création
Date d'effet : 17 juin 2009
Questions fréquentes sur SCI DARBOUSSET
Quel est le numéro SIREN de SCI DARBOUSSET ?
Le numéro SIREN de SCI DARBOUSSET est 512 955 766. Le SIRET de son siège social est 512 955 766 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43512955766.
Qui dirige SCI DARBOUSSET ?
SCI DARBOUSSET est dirigée par MICHEL DARBOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DARBOUSSET ?
Le siège social de SCI DARBOUSSET est situé 762 av du Professeur Louis Ravaz, 34000 Montpellier.
SCI DARBOUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DARBOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DARBOUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DARBOUSSET.
Entreprises similaires
Même activité à Montpellier
- UNIDELTA34000 Montpellier
- ECLA LILLE LOMME PROPCO34070 Montpellier
- HC34090 MontpellierCA 883 k€
- ECLA NOISY PROPCO34070 Montpellier
- ECLA GENEVE PROPCO34070 Montpellier
- ECLA PALAISEAU PROPCO34070 Montpellier
- ECLA BORDEAUX UNIVERSITE PROPCO34070 Montpellier
- ECLA VILLEJUIF PROPCO34070 MontpellierCA 0 €
- DUPHONORE34070 Montpellier
- UXCO VILLENEUVE D'ASCQ PROPCO34070 Montpellier