SCI DARPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 360 466, SCI DARPT est une SCI créée le 2 octobre 2007. Son siège social est situé 3030 CHE de Rechin, 69970 Chaponnay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK DANON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DARPT
INSEE- Dénomination
- SCI DARPT
- SIREN
- 500 360 466
- SIRET (siège)
- 500 360 466 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08500360466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 360 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 657 740 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 2007
- Siège social
- 3030 CHE de Rechin, 69970, Chaponnay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DARPT
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location de biens immobiliers.
Finances de SCI DARPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DARPT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2007) · 19 ans
S.C.H CEVHU
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DARPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69970 ChaponnaySiègeActif
500 360 466 00014 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DARPT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DARPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DARPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DARPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DARPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DARPT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DARPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DARPT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2007
Questions fréquentes sur SCI DARPT
Quel est le numéro SIREN de SCI DARPT ?
Le numéro SIREN de SCI DARPT est 500 360 466. Le SIRET de son siège social est 500 360 466 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08500360466.
Qui dirige SCI DARPT ?
SCI DARPT est dirigée par PATRICK DANON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DARPT ?
Le siège social de SCI DARPT est situé 3030 CHE de Rechin, 69970 Chaponnay.
SCI DARPT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DARPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DARPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DARPT.
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