SCI DARTIGUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 201 884, SCI DARTIGUES est une SCI créée le 3 septembre 2002. Elle est domiciliée Lieu Dit A Dartigues Mr et Mme Izard, 33350 Doulezon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PHILIPPE IZARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DARTIGUES
INSEE- Dénomination
- SCI DARTIGUES
- SIREN
- 443 201 884
- SIRET (siège)
- 443 201 884 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86443201884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 201 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,5 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2002
- Siège social
- LIEU DIT A DARTIGUES MR ET MME IZARD, 33350, DOULEZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DARTIGUES
gérer le site, le droit de vendre, acheter, de construire ou de louer ( terrains -immobiliers) restauration, location d'une partie du site
Finances de SCI DARTIGUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DARTIGUES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DARTIGUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33350 DOULEZONSiègeActif
443 201 884 00014 · ouvert le 27 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DARTIGUES
INPIComptes annuels de SCI DARTIGUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DARTIGUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DARTIGUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DARTIGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DARTIGUES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/01792
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 08 mars 2024 · N° 23/03048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 08 mars 2024 · N° 23/03038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 08 novembre 2023 · N° 23/00932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DARTIGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DARTIGUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DARTIGUES
Quel est le numéro SIREN de SCI DARTIGUES ?
Le numéro SIREN de SCI DARTIGUES est 443 201 884. Le SIRET de son siège social est 443 201 884 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86443201884.
Qui dirige SCI DARTIGUES ?
SCI DARTIGUES est dirigée par PHILIPPE IZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DARTIGUES ?
Le siège social de SCI DARTIGUES est situé Lieu Dit A Dartigues Mr et Mme Izard, 33350 Doulezon.
SCI DARTIGUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DARTIGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DARTIGUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DARTIGUES.
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