SCI DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 373 136, SCI DAVID est une SCI créée le 18 août 1992. Elle est domiciliée 6 rue du Rhone Belfort, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par GILBERT PETITJEAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI DAVID
INSEE- Dénomination
- SCI DAVID
- SIREN
- 388 373 136
- SIRET (siège)
- 388 373 136 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40388373136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 373 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 août 1992
- Siège social
- 6 RUE DU RHONE BELFORT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DAVID
ACQUISITION D'IMMEUBLES EN VUE DE LEUR GESTION PAR LA LOCATION
Finances de SCI DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DAVID
INSEEÉtablissements de SCI DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
388 373 136 00018 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DAVID
INPIComptes annuels de SCI DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1992
Questions fréquentes sur SCI DAVID
Quel est le numéro SIREN de SCI DAVID ?
Le numéro SIREN de SCI DAVID est 388 373 136. Le SIRET de son siège social est 388 373 136 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40388373136.
Qui dirige SCI DAVID ?
SCI DAVID est dirigée par GILBERT PETITJEAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DAVID ?
Le siège social de SCI DAVID est situé 6 rue du Rhone Belfort, 90000 Belfort.
SCI DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAVID.
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