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SCI DB

Active
Siren401 415 286659938460 VILLEMOIRIEUCréée le 03 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DB est une 6599 immatriculée le 3 avril 2002 sous le numéro SIREN 401 415 286. Elle est domiciliée Le Beptenoud za Voie Communale N°6, 38460 Villemoirieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. MANUEL PEREIRA DE BRIOT PEDRA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DB

Dénomination
SCI DB
SIREN
401 415 286
SIRET (siège)
401 415 286 00020
N° TVA intracommunautaire
FR85401415286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 415 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
03 avril 2002
Siège social
LE BEPTENOUD ZA VOIE COMMUNALE N°6, 38460, VILLEMOIRIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DB

ACQUISITION DE TERRAIN, IMMEUBLE, SOUS LOCATION, REPRATION, EXPLOITATION, AMELIORATION, CONSTRUCTION DE BATIMENTS A TOUS USAGES, OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES.

Finances de SCI DB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DB

MP

MANUEL PEREIRA DE BRIOT PEDRA

Gérant

Depuis la création (03 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DB

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 VILLEMOIRIEUSiègeActif

    401 415 286 00020 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4110D

  • 69780 MIONSFermé

    401 415 286 00012 · ouvert le 15 mars 1995 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI DB

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 13 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DB

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI DB

Quel est le numéro SIREN de SCI DB ?

Le numéro SIREN de SCI DB est 401 415 286. Le SIRET de son siège social est 401 415 286 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85401415286.

Qui dirige SCI DB ?

SCI DB est dirigée par MANUEL PEREIRA DE BRIOT PEDRA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DB ?

Le siège social de SCI DB est situé Le Beptenoud za Voie Communale N°6, 38460 Villemoirieu.

SCI DB est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DB.

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