CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DBB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2011, identifiée par le SIREN 535 227 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Pouilly, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE BERNAUER-BUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DBB

Dénomination
SCI DBB
SIREN
535 227 490
SIRET (siège)
535 227 490 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63535227490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 227 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
10 RUE DE POUILLY, 57000, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DBB

L'acquisition, la construction, la rénovation, l'exploitation par bail, la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DBB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DBB

BB

BRICE BERNAUER-BUSSIER

Autre

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

DB

DOMINIQUE BERNAUER-BUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

DB

DOROTHEE BERNAUER-BUSSIER

Autre

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

MC

MARIE CELERINE

Autre

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DBB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    535 227 490 00013 · ouvert le 19 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DBB

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DBB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DBB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DBB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DBB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DBB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DBB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-19

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DBB

Quel est le numéro SIREN de SCI DBB ?

Le numéro SIREN de SCI DBB est 535 227 490. Le SIRET de son siège social est 535 227 490 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63535227490.

Qui dirige SCI DBB ?

SCI DBB est dirigée par DOMINIQUE BERNAUER-BUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DBB ?

Le siège social de SCI DBB est situé 10 rue de Pouilly, 57000 Metz.

SCI DBB est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DBB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DBB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DBB.