SCI DBT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DBT est une SCI immatriculée le 4 avril 1991 sous le numéro SIREN 380 802 892. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Eveques 5 All des Brunettes, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUCROT, autre.
Fiche d'identité de SCI DBT
INSEE- Dénomination
- SCI DBT
- SIREN
- 380 802 892
- SIRET (siège)
- 380 802 892 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15380802892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 802 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 avril 1991
- Siège social
- CHE DES EVEQUES 5 ALL DES BRUNETTES, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DBT
Location d'immeubles à usage industriel ou commercial.
Finances de SCI DBT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DBT
INSEEÉtablissements de SCI DBT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
380 802 892 00014 · ouvert le 14 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DBT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DBT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DBT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DBT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DBT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DBT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DBT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI DBT
Quel est le numéro SIREN de SCI DBT ?
Le numéro SIREN de SCI DBT est 380 802 892. Le SIRET de son siège social est 380 802 892 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15380802892.
Qui dirige SCI DBT ?
SCI DBT est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUCROT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DBT ?
Le siège social de SCI DBT est situé Che des Eveques 5 All des Brunettes, 05000 Gap.
SCI DBT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DBT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DBT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DBT.
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