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SCI DBT

Active
Siren829 108 513SCI38120 FONTANIL-CORNILLONCréée le 19 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
157 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 829 108 513, SCI DBT est une SCI créée le 19 avril 2017. Elle est domiciliée 18 rue du Rif Tronchard, 38120 Fontanil-Cornillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL TASSEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DBT

Dénomination
SCI DBT
SIREN
829 108 513
SIRET (siège)
829 108 513 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44829108513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 108 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
156 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2017
Siège social
18 RUE DU RIF TRONCHARD, 38120, FONTANIL-CORNILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DBT

Acquisition et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, les biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DBT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DBT

DB

DANIELLE BOUJET

Autre

Depuis la création (19 avril 2017) · 9 ans

DT

DANIEL TASSEL

Gérant

Depuis la création (19 avril 2017) · 9 ans

BT

BENOIT TASSEL

Autre

Depuis la création (19 avril 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DBT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38120 FONTANIL-CORNILLONSiègeActif

    829 108 513 00013 · ouvert le 16 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DBT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DBT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DBT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DBT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DBT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DBT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DBT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-16

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2017

Questions fréquentes sur SCI DBT

Quel est le numéro SIREN de SCI DBT ?

Le numéro SIREN de SCI DBT est 829 108 513. Le SIRET de son siège social est 829 108 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44829108513.

Qui dirige SCI DBT ?

SCI DBT est dirigée par DANIEL TASSEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DBT ?

Le siège social de SCI DBT est situé 18 rue du Rif Tronchard, 38120 Fontanil-Cornillon.

SCI DBT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DBT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DBT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DBT.

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