SCI DE BARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BARD est une SCI immatriculée le 2 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 496 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Roses du Garel, 69530 Brignais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE DESOCHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE BARD
INSEE- Dénomination
- SCI DE BARD
- SIREN
- 379 496 839
- SIRET (siège)
- 379 496 839 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR74379496839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 496 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 097,96 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 octobre 1990
- Siège social
- 12 RUE DES ROSES DU GAREL, 69530, BRIGNAIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BARD
Loueur d'immeubles.
Finances de SCI DE BARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BARD
INSEEÉtablissements de SCI DE BARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69530 BRIGNAISSiègeActif
379 496 839 00059 · ouvert le 25 avril 2019 · NAF 6820A
- 69530 BRIGNAISFermé
379 496 839 00034 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 702A
- 69530 BRIGNAISFermé
379 496 839 00042 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 6820A
- 69530 BRIGNAISFermé
379 496 839 00018 · ouvert le 02 octobre 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DE BARD
INPIComptes annuels de SCI DE BARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BARD. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 janvier 1991 · N° 88-42.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 02 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI DE BARD
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BARD ?
Le numéro SIREN de SCI DE BARD est 379 496 839. Le SIRET de son siège social est 379 496 839 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74379496839.
Qui dirige SCI DE BARD ?
SCI DE BARD est dirigée par FRANCOISE DESOCHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BARD ?
Le siège social de SCI DE BARD est situé 12 rue des Roses du Garel, 69530 Brignais.
SCI DE BARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BARD.
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