SCI DE BASSEVILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BASSEVILLE est une société civile immatriculée le 11 juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 916 863. Son siège social est situé 14 rue Dorian, 42700 Firminy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALPHONSE DERAIL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE BASSEVILLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE BASSEVILLE
- SIREN
- 490 916 863
- SIRET (siège)
- 490 916 863 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86490916863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 916 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 2006
- Siège social
- 14 RUE DORIAN, 42700, FIRMINY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BASSEVILLE
acquisition d'un terrain exploitation et mise en valeur pour édification et exploitation par bail ou autrement de cette construction
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE BASSEVILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BASSEVILLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2026
Autre
Anciens dirigeants (1)
GASPARRI Franck nom d'usage · de juin 2021 à août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE BASSEVILLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42700 FIRMINYSiègeFermé
490 916 863 00015 · ouvert le 16 juin 2006 · NAF 702B
- 42700 FIRMINYFermé
490 916 863 00023 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE BASSEVILLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE BASSEVILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BASSEVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BASSEVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BASSEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BASSEVILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BASSEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BASSEVILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
DERAIL Alphonse Louis nom d'usage : DERAIL n'est plus gérant. DERAIL Alphonse Louis nom d'usage : DERAIL devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
GASPARRI Franck nom d'usage : GASPARRI n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 11 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI DE BASSEVILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BASSEVILLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE BASSEVILLE est 490 916 863. Le SIRET de son siège social est 490 916 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86490916863.
Qui dirige SCI DE BASSEVILLE ?
SCI DE BASSEVILLE est dirigée par ALPHONSE DERAIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BASSEVILLE ?
Le siège social de SCI DE BASSEVILLE est situé 14 rue Dorian, 42700 Firminy.
SCI DE BASSEVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BASSEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BASSEVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BASSEVILLE.
Entreprises similaires
Même activité à Firminy