SCI DE BAYBELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI DE BAYBELLE est une SCI immatriculée le 4 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 335 614. Elle est domiciliée 8 rue de l'Eglise, 60800 Rocquemont. SCI DE BAYBELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GAETAN DE BERTIER DE SAUVIGNY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE BAYBELLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE BAYBELLE
- SIREN
- 453 335 614
- SIRET (siège)
- 453 335 614 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21453335614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 335 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 mai 2004
- Siège social
- 8 RUE DE L'EGLISE, 60800, ROCQUEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BAYBELLE
Acquisition de tous immeubles, administration et exploitation et entretien
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Finances de SCI DE BAYBELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BAYBELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mai 2004) · 22 ans
Établissements de SCI DE BAYBELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60800 ROCQUEMONTSiègeActif
453 335 614 00013 · ouvert le 09 avril 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE BAYBELLE
INPIConformité de SCI DE BAYBELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BAYBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BAYBELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BAYBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE BAYBELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI DE BAYBELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BAYBELLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE BAYBELLE est 453 335 614. Le SIRET de son siège social est 453 335 614 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21453335614.
Qui dirige SCI DE BAYBELLE ?
SCI DE BAYBELLE est dirigée par GAETAN DE BERTIER DE SAUVIGNY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BAYBELLE ?
Le siège social de SCI DE BAYBELLE est situé 8 rue de l'Eglise, 60800 Rocquemont.
SCI DE BAYBELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BAYBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BAYBELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BAYBELLE.
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